Les Commissions

Les commissions sont des groupes de réflexion et d’aide à la préparation des décisions que devra prendre le Conseil Municipal.

 

Elles n’ont pas d’organisation formelle, certaines font appel aux avis et à la présence de personnalités qualifiées et extérieures aux élus de la commune, mais toutes ont pour but de faciliter le travail de l’assemblée délibérante qui ne peut s’attarder outre mesure sur les sujets à délibérer.

Le Maire préside de droit chaque commission thématique (il peut y en avoir de créée expressément pour répondre à une question précise ou porter un projet), selon les textes législatifs en vigueur. Cependant, pour permettre une délégation des tâches, un vice-président peut être désigné (et c’est le cas à BERTHECOURT) dont la charge consistera notamment à expliquer les enjeux de chaque réunion aux membres de la commission, mais aussi à rédiger un compte rendu retraçant les principaux points abordés.

Les réunions des commissions municipales ont lieu en Mairie et font part de leurs avancées lors de chaque réunion de Conseil Municipal.

La composition en élus, de chaque Commission Municipale, est représentative de la composition du Conseil Municipal lui-même. Elle tient donc compte des résultats obtenus lors des élections municipales.

 

Depuis le 6 avril 2014, il existe 4 commissions municipales dont vous pouvez découvrir le rôle et la constitution en déroulant les paragraphes ci-dessous :

 

Urbanisme et Finances
Urbanisme et Finances

Président : Laurent SERRUYS

Vice-président : Didier POPOT

Membres :

  • Pascal BADIN
  • Lydia BORDERES
  • Marie-Claire CORDEL
  • Cathie CROLA
  • Valérie DUMONT
  • Anna-Maria MESSEAN
  • Yannick PLOTTU
  • Didier WALLET

 

Compétences :

Finances

  • Construction du budget communal
  • Gestion de la trésorerie

 

Urbanisme

  • Définition du PLU
  • Documents d’urbanisme
  • Instruction des permis de construire et des déclarations préalables

 

 

Travaux
Commission Travaux

Président : Laurent SERRUYS

Vice-président : Yannick PLOTTU

Membres :

  • Pascal BADIN
  • François BONNIN
  • Alain GIRARD
  • Robert ARLABOSSE
  • Anna-Maria MESSEAN
  • Stéphane PETIT
  • Didier WALLET
  • Didier POPOT

Compétences :

Travaux

  • Construction et entretien de voirie
  • Entretien et réfection des bâtiments communaux
  • Aménagement devant l’école
  • Réhabilitation et réaménagement de l’ancienne poste et de la Longère, près de l’église (maison des associations)
  • Mise en accessibilité (PMR) des bâtiments communaux

 

 

Jeunesse, Emploi, Solidarité et Environnement (JESE)
Solidarité

Président : Laurent SERRUYS

Vice-président : Lydia BORDERES

Membres :

  • Marine BADIN
  • François BONNIN
  • Cathie CROLA
  • Laurence DAUPHIN
  • Alain GIRARD

Compétences :

Jeunesse et Attractivité

  • Création d’équipements pour la jeunesse (maison des jeunes, skate-park, jeux pour enfants, square Leberre)
  • Ecole
  • Réforme des rythmes scolaires
  • Activités piscine, ciné-rural…

Emploi

  • Mission locale pour l’emploi pour aider les jeunes dans leur insertion professionnelle
  • Aide à la recherche d’emploi
  • Aide à la rédaction de CV, lettre de motivation
  • Accueil de stagiaires pour la découverte des métiers de nos collectivités et la formation au BAFA (Mairie, SIBEPOVI)

Environnement

  • Propreté de la commune
  • Fleurissement

Solidarité et Logement

  • Transport
  • Actions en faveur des séniors
  • Favoriser l’installation d’un médecin
  • Sécurité
  • Voisins vigilants

 

Communication, Associations et Cérémonies
CAC

Président : Laurent SERRUYS

Vice-président : Lydia BORDERES

Membres :

  • Robert ARLABOSSE
  • Marine BADIN
  • François BONNIN
  • Laurence DAUPHIN
  • Valérie DUMONT
  • Alain GIRARD
  • Benjamin JULIEN
  • Yannick PLOTTU

Compétences :

Communication

  • Communication avec les habitants
  • Bulletin municipal
  • Site Web, réseaux sociaux

Associations

  • Relation avec les associations
  • Subventions

Cérémonies

  • Célébration d’évènements

 

Le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) est, quant à lui, un organisme qui alloue des aides et des secours exceptionnels aux personnes en difficulté, après étude de leur dossier (endettement, factures impayées, échéanciers…).

 

Centre communal d’action sociale (CCAS)
CCAS

Constitution : La commune est représentée par 8 membres dont au moins 4 élus.

Président : Laurent SERRUYS

Titulaires :

  • Marie-Claire CORDEL
  • Cathie CROLA
  • Laurence DAUPHIN
  • Lydia BORDERES
  • Robert ARLABOSSE
  • Anne-Marie MARCQ
  • Catherine GARAT
  • Armelle MAIGRET

Compétences :

Le CCAS est une institution locale d’action sociale et met, à ce titre, en place une série d’actions générales de prévention et de développement social dans la commune, tout en collaborant avec des institutions publiques et privées.

Il développe des activités et missions pour assister et soutenir les populations concernées telles que les personnes handicapées, les familles en difficulté ou les personnes âgées.

Il apporte une aide aux demandes d’aide sociale (comme l’aide médicale), qui sont transmises aux autorités ayant en charge de prendre ces décisions.

 

Liens utiles :

 

Certaines commissions ne se réunissent qu’une à deux fois par an, mais la teneur de leurs discussions conditionnent des pans entiers de l’action communale, en libérant des moyens ou en mettant à jour le cadastre. La Commission Impôts Directs (CID) fait partie de celles-là.

 

Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
CID

Constitution :

La commune doit être représentée par le Maire et 6 commissaires respectants des critères particuliers (élu, propriétaire foncier, chef d’entreprise…)

Représentants :

  • Pascal BADIN
  • François BONNIN
  • Lydia BORDERES
  • Marie-Claire CORDEL
  • Anna-Maria MESSEAN
  • Olivier MESSEAN
  • Denis COIGNON
  • Simon PEAUCELLIER
  • Benjamin JULIEN
  • Yannick PLOTTU
  • Didier POPOT
  • Laurent SERRUYS

La Commission Communale des Impôts Direct intervient principalement en matière de fiscalité directe locale :

  • Elle dresse, avec le représentant de l’administration fiscale, la liste des locaux de référence et des locaux types retenus pour déterminer la valeur locative des biens imposables aux impôts directs locaux (articles 1503 et 1504 du CGI), détermine la surface pondérée et établit les tarifs d’évaluation correspondants (article 1503 du CGI), et participe à l’évaluation des propriétés bâties (article 1505 du même code).
  • Elle participe à l’élaboration des tarifs d’évaluation des propriétés non bâties (article 1510).
  • Elle formule des avis sur des réclamations portant sur une question de fait relative à la taxe d’habitation et à la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (article R198-3 du Livre des procédures fiscales).

 

Afin de mettre à jour les bases d’imposition des taxes locales, les services fiscaux opèrent un suivi permanent des changements relatifs aux propriétés bâties de chaque commune qu’il s’agisse des constructions nouvelles, des démolitions, des additions de construction, des changements d’affectation voire des rénovations conséquentes.

La liste 41 bâtie, transmise au CCID par les services fiscaux, recense tous les locaux de la commune pour lesquels un changement a été pris en compte par le centre des impôts foncier depuis la précédente session de la CCID. Elle présente pour chacun d’entre eux l’évolution de son évaluation.

 

Liens utiles :
Legifrance Legifrance

 

Enfin, quelques référents existent spécifiquement en matière de maintenance informatique du parc communal (ADICO, Association pour le Développement Informatique des Collectivités de l’Oise), de défense, de secours incendie (lien direct avec la caserne de pompiers la plus proche).

 

ADICO
CID

Titulaires : Benjamin JULIEN

Compétences :

L’Adico, c’est l’Association pour le développement informatique des collectivités de l’Oise, créée à l’initiative de l’Union des Maires de l’Oise et avec le concours du Conseil général et de l’Etat. Son objectif est d’accompagner les collectivités locales de l’Oise dans les méandres de l’informatisation. Plus de 75 % des collectivités lui confient leurs besoins et lui sous-traitent le suivi et l’assistance à l’utilisation de solutions logiciels d’éditeurs spécialisés.

Liens utiles :

ADICO

 

Autres Informations

 

Notre représentant SDIS : Laurent SERRUYS

 

Notre représentant Défense : Stéphane PETIT

 

 

 

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