Les Syndicats

Notre commune participe principalement à 5 syndicats. Ces derniers permettent d’établir des synergies entre plusieurs communes

 

Toutes les décisions qui y sont prises, s’imposent de fait aux communes appartenant ou participant au fonctionnement de ces structures intercommunales.

Par sa participation financière, et par ses engagements moraux et contractuels, la commune de BERTHECOURT y joue un rôle majeur. Elle est consultée sur chaque point et est informée des suites données aux différents projets qui sont lancés.

Le fonctionnement d’un syndicat est soumis aux mêmes règles formelles que notre Conseil Municipal (définition d’un ordre du jour, envoi des convocations, recensement des présents le jour de la réunion, respect des règles de quorum et de votes, mise en délibération des décisions, passage par les services du contrôle de légalité à la Préfecture de l’Oise à BEAUVAIS…).

 

Sont en charge de nous représenter et de défendre nos intérêts, des membres du Conseil Municipal, mais également des citoyens non-élus de Berthecourt, selon les cas.

 

Ils ont été désignés lors de la première réunion du Conseil en date du 6 avril 2014.

 

 

SIBEPOVI
SIBEPOVI

Compétences :

  • Restauration, centre de loisirs et périscolaire

Titulaires :

  • Laurent SERRUYS (président)
  • Lydia BORDERES
  • Robert ARLABOSSE

Suppléants :

  • Benjamin JULIEN
  • Alain GIRARD

 

Le SIBEPOVI est un syndicat intercommunal créé depuis 2005 par les communes de Berthecourt, Ponchon, Villers St Sépulcre, Heilles et Mouchy le Chatel, pour offrir aux enfants fréquentant les écoles maternelles et élémentaires de ces communes un service de restauration pour le déjeuner, un accueil périscolaire et un centre de loisirs sans hébergement.

Depuis la rentrée scolaire 2014, il permet également la prise en charge du Temps d’Activités Périscolaire (TAP) des enfants scolarisés au sein des communes membres du syndicat.

 

Liens utiles :

 

 

Syndicat Intercommunal des Eaux de HERMES et environs (SIAEP)
SIAEP

Compétence : Production et distribution d’eau potable sur 9 communes

Titulaires :

  • Didier POPOT (président)
  • Yannick PLOTTU

Suppléants :

  • Laurent SERRUYS
  • Stéphane PETIT

 

 

Le SIAEP travaille au quotidien pour assurer à ses abonnés  la sécurité des approvisionnements en eau potable ; il met également en œuvre des plans de renforcement des ouvrages par diverses  interventions.

Constitué par le regroupement de 9 communes, le SIAEP gère la politique de distribution d’eau, investit dans la création ou le renouvellement des captages, maintient en état ou développe le réseau de distribution.

 

L’eau est une ressource vitale qu’il faut protéger pour garantir un avenir serein aux générations futures.

 

Liens utiles :

 

 

Syndicat de Transport et de Traitement des Eaux Usées de HERMES et ses environs (SITTEU)
SITTEU

Compétence : Transport et traitement des eaux usées de 5 communes

Titulaires :

  • Yannick PLOTTU (président)
  • Didier POPOT
  • François BONNIN

Suppléants :

  • Lydia BORDERES
  • Marie-Claire CORDEL
  • Didier WALLET

 

Le Syndicat Intercommunal de Transfert et de Traitement des Eaux Usées de Hermes regroupe les cinq communes suivantes : Berthecourt, Hermes, Noailles, Sainte Geneviève et Villers-Saint-Sépulcre.

Il est prévu d’être étendu prochainement à Ponchon, Mortefontaine-en-Thelle et Novillers-les-Cailloux.

Le Syndicat exerce aujourd’hui les compétences de transfert et de traitement des eaux usées, la collecte des eaux usées demeurant sous maîtrise d’ouvrage communale.
Il a en charge l’exploitation et la réalisation d’ouvrage d’assainissement collectif afin de traiter la pollution domestique et industrielle véhiculée par les réseaux d’assainissement de l’ensemble des communes citées

 

La carte du SITTEU :

Carte du SITTEU

 

 

Syndicat des Sports
Stade de foot

Compétence : Gestion du stade de football de Berthecourt/Hermes

 

Titulaires :

  • Pascal BADIN (vice-président)
  • Marine BADIN
  • Benjamin JULIEN
  • Laurent SERRUYS
  • Robert ARLABOSSE

Suppléants :

  • Lydia BORDERES
  • Valérie DUMONT
  • Alain GIRARD
  • Anna-Maria MESSEAN

Le Syndicat des Sports de HERMES-BERTHECOURT est chargée de supporter le fonctionnement et l’entretien des installations sportives situées rue du Stade à BERTHECOURT (terrain officiel, vestiaires, terrain annexe…)

 

Syndicat d'Energie de l'Oise (SE 60)
SE60

Compétence : Organisation et contrôle du service public de distribution d’électricité

Titulaires : Pascal BADIN

 

Le Syndicat Local d’Energie de l’Oise (anciennement SE60, Syndicat d’Electricité de l’Oise) est chargé de la confection, du renforcement et de l’entretien de l’ensemble du réseau électrique sur notre commune.

 

Liens utiles :
Legifrance

 

 

Compétences obligatoires :

  • Organisation du service de distribution d’électricité,
  • Passation des contrats avec ERDF,
  • Contrôle des obligations souscrites,
  • Suivi des investissements sur le réseau de distribution
  • Perception et contrôle de la Taxe sur la Consommation Finale d’Electricité,
  • Perception des aides du FACE pour l’électrification rurale
A la demande de la commune, le SE60 assure la Maîtrise d’ouvrage pour les travaux d’électrification suivant :
  • Extensions
  • Renforcements
  • Mise en souterrain ou effacement de réseaux
  • Sécurisation des réseaux

 

Autres compétences envisagées :
  • Eclairage public : maintenance
  • Signalisation lumineuse
  • Gaz
  • Achat d’énergie
  • Infrastructures de charges pour véhicules électriques
  • Réseaux de chaleur

 

Conseil d'Ecole
Conseil d'école

 

Titulaires :

  • Laurent SERRUYS
  • Lydia BORDERES
  • Marie-Claire CORDEL

 

Lieu d’échange entre les parents, les enseignants et les élus.

 

Liens utiles :

Le site officiel de l’administration française Legifrance

 

Conseil d’Administration de la Maison de Retraite
CID

Président :

  • Laurent SERRUYS

Référents :

  • Marine BADIN
  • Lydia BORDERES
  • Nathalie LAPEYRE
  • Marie-Claire CORDEL
  • Anne-Marie MARCQ
  • Isabelle DEHAYNIN
  • Geneviève LE BERRE
  • Chrystel CLEMENT

 

Le Conseil d’Administration est constitué de représentants du conseil départemental, de l’ARS (Agence Régionale de Santé), des familles des résidents, du personnel, de la commune, ainsi que du docteur hospitalier en charge des admissions à la maison de retraite et de la directrice.

 

Liens utiles :

Maison de Retraite Maupéou à Berthecourt Legifrance

Le site officiel de l’administration française Legifrance

 

Lien Permanent pour cet article : http://www.ville-berthecourt.fr/les-syndicats/